PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

Le présent site Internet est exploité par son propriétaire, la Société Toit et joie – RCS : 572 150 175 B et dont le siège social est au 82, rue Blomet - 75731 Paris Cedex 15.


AVERTISSEMENT

Les informations disponibles sur ce serveur web (www.postehabitat-accession.fr) vous sont proposées en toute bonne foi : elles sont censées être exactes au moment où vous en prenez connaissance. Cependant, Toit et joie ne peut se porter garant de l'exhaustivité ou de l'exactitude de ces informations , ni s'engager sur leur mise à jour permanente et en temps réel : vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Par ailleurs, Toit et joie se réserve le droit de modifier le contenu de son site (www.postehabitat-accession.fr) à tout moment et sans préavis. EN AUCUN CAS Toit et joie NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPECIAUX RESULTANT DE L'USAGE DE SON SITE INTERNET (www.postehabitat-accession.fr), OU D'AUTRES SITES QUI LUI SONT LIES , ET NOTAMMENT DE TOUTE PERTE DE PROGRAMMES ET/OU DE DONNEES DANS VOTRE SYSTEME D'INFORMATION OU AUTRE.


LIENS HYPERTEXTE

La responsabilité de Toit et joie ne peut en aucun cas être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via son site internet (www.postehabitat-accession.fr). Toit et joie ne dispose en effet d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers, totalement indépendants : l'existence d'un lien entre le site (www.postehabitat-accession.fr) et un site tiers ne signifie donc pas que Toit et joie cautionne le contenu de ce site et l'usage qui peut en être fait. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web : en conséquence, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n'est pas infesté de virus.


COPYRIGHT

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site de Toit et joie (www.postehabitat-accession.fr) à des fins autres que strictement privées sont interdites en l'absence d'autorisation préalable écrite de Toit et joie. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Toit et joie, et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite au préalable de Toit et joie.


TRAITEMENT DES DONNEES

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à Toit et joie - 82, rue Blomet - 75731 Paris Cedex 15. Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l'application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site web et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site web. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données au formulaire présent sur le site web, pourront être transmises et exploitées par Toit et joie, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Toit et joie, 82, rue Blomet - 75731 Paris Cedex 15.

Toit et joie fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web. L'Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de Toit et joie. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Toit et joie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont Toit et joie est producteur. Les marques de Toit et joie et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de Toit et joie sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Toit et joie met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.


CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Oswald Orb - 2 rue Emilien Colin - 92150 Suresnes
www.oswald-orb.fr